Sujets similaires
Derniers sujets
AURIEBAT (65) : Droits de succession du 13/06/1888 suite au décès de DROIT Pierre
Page 1 sur 1 • Partager •

meyerthierry17- Nombre de messages: 428
Localisation: St Julien de l'Escap 17400
Date d'inscription: 08/11/2008
Transcription
Succession à Pierre DROIT
| Le treize juin 1888 |
| a comparu Pauline DROIT, célibataire à Auriébat laquelle a déclaré que |
| Pierre Droit son père, est décédé à Auriébat, le 17 décembre 1887 à la maison |
| de la comparante, sa fille unique. |
| Le défunt était veuf de Simone DAVEZIES avec laquelle il était marié, à défaut |
| de contrat, sous le régime de la communauté légale. |
| La communauté comprend les immeubles suivants situés à Auriébat, ce |
| affermés |
| 255 DEROUCHON jardin 2.50 ………1.03 |
| 258 « « Sol de la maison 4.78….0.32 |
| 259 « « Terres 6.10 ……………2.50 8 ? |
| 260 « « Vignes 3.80…………. 0.78 |
| 257 « « Vignes 1.10…………… 0.82 C 82 Maison 3.00 ………… .3.00 |
| Capital par cf deux cents francs = ??…………………………….200 |
| ½ de la succession cent francs = ?? …………………………… 100 |
| reçu à 1 % un franc |
| Ainsi affermé sous la peine de droits par la comparante qui, après lecture, a déclaré ne savoir signer |
| Arrêté le 13 juin 1888 |
| (Je pense que ce sont les surfaces que possédait l’ancien propriétaire nommé DEROUCHON et ceux que Pauline DROIT acquiert par succession |
| je pense que ce sont des m² ) |

meyerthierry17- Nombre de messages: 428
Localisation: St Julien de l'Escap 17400
Date d'inscription: 08/11/2008
Sujets similaires» droits en cas de licenciement
» Vos droits et obligations en cas de surendettement
» En cas d’arrêt de travail pour maladie : quels sont vos droits et obligations ? Lire la suite : En cas d’arrêt de travail pour maladie : quels sont vos droits et obligations ?
» Faut-il ou non supprimer les droits de succession ?
» réouverture de droits aux assedics suite reperte de contrat
» Vos droits et obligations en cas de surendettement
» En cas d’arrêt de travail pour maladie : quels sont vos droits et obligations ? Lire la suite : En cas d’arrêt de travail pour maladie : quels sont vos droits et obligations ?
» Faut-il ou non supprimer les droits de succession ?
» réouverture de droits aux assedics suite reperte de contrat
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum

» BETZDORF : ° 22/09/1844 HUMMER Mathias
» KOERICH : X 28/02/1791 BERTEL Matthias ( BARTHEL Henri) BRANDENBOURG Josépha
» BETZDORF : ° 16/03/1771 ENGELER Mickael
» BETZDORF : ° 25/03/1775 ENGEL Maria
» BETZDORF : ° 04/08/1773 ENGEL Maria
» BETZDORF : ° 19/04/1773 ENGEL Joannes
» BETZDORF : ° 11/04/1770 ENGELER Joannes Nicolai
» BETZDORF : ° 10/08/1769 ENGEL Nicolaus
» BETZDORF : ° 20/04/1769 ENGELER Maria
» BETZDORF : ° 09/11/1767 ENGELER Barbara
» BETZDORF : ° 23/09/1766 ENGELER Anna
» MENIL-ANNELLES (08) : † AULON Antoine /°AURILLAC
» LUXEMBOURG Hollerich : ° 24/05/1880 BLOCK Charles
» LUXEMBOURG Hollerich : ° 16/07/1878 BLOCK Henry